Délibérations du conseil municipal
Délibérations du Conseil Municipal
- liste des délibérations du conseil municipal du 26 mai 2026 (59Ko) publié le 02/06/2026 à 09:52
- délibération 26 05 2026 tarifs des garderie et du restaurant scolaire (147Ko) publié le 02/06/2026 à 09:44
- délibération 26 05 2026 baptême de l'école de Coudreceau (146Ko) publié le 02/06/2026 à 09:41
- délibération 26 05 2026 convention de coordination de la police municipale de Nogent le Rotrou et la gendarmerie nationale (150Ko) publié le 02/06/2026 à 09:33
- délibération 26 05 2026 cimetière de Coudreceau reprise de concessions (206Ko) publié le 02/06/2026 à 09:33
- délibération 26 05 2026 composition de la commission communale des impots directs (165Ko) publié le 02/06/2026 à 09:31
- délibération 26 05 2026 modification du tableau des emplois (143Ko) publié le 02/06/2026 à 09:31
- délibération 26 05 2026 adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal (137Ko) publié le 02/06/2026 à 09:30
- délibération 26 05 2026 actualisation des tarifs de la taxe pour la publicité extérieure (182Ko) publié le 02/06/2026 à 09:30
- délibération 26 05 2026 décision modificative budget eau Coudreceau (168Ko) publié le 02/06/2026 à 09:29
- délibération 26 05 2026 fongibilité des crédits (165Ko) publié le 02/06/2026 à 09:28
- 18 Election des représentants de la commune auprès des syndicats (169Ko) publié le 15/04/2026 à 15:46
- 17 Désignation des représentants de la commune auprès de syndicats et d'associations (191Ko) publié le 15/04/2026 à 15:46
- 16 Sécurisation de l'accès à l'école de coudreceau - Demande de subvention FIPD (163Ko) publié le 15/04/2026 à 15:46
- 15 Territoire d'énergie 28 - Conseil en energie (159Ko) publié le 15/04/2026 à 15:45
- 14 Convention d'achat eau potable pour Coudreceau (175Ko) publié le 15/04/2026 à 15:45
- 13 Logements communaux - montant des charges (132Ko) publié le 15/04/2026 à 15:45
- 12 Budget primitif 2026 - Marpa construction (182Ko) publié le 15/04/2026 à 15:45
- 11 Budget primitif 2026 - Lotissement de la maçonnerie (187Ko) publié le 15/04/2026 à 15:44
- 10 Budget primitif 2026 - lotissement la Flamandière (182Ko) publié le 15/04/2026 à 15:44
- 9 Budget primitif 2026 - eau potable Coudreceau (193Ko) publié le 15/04/2026 à 15:44
- 8 Budget primitif 2026 - eau potable Brunelles (187Ko) publié le 15/04/2026 à 15:41
- 7 Budget primitif 2026 budget assainissement (198Ko) publié le 15/04/2026 à 15:41
- 6 Budget primitif 2026 - budget principal (222Ko) publié le 15/04/2026 à 15:41
- 5 Subvention aux associations (1) (249Ko) publié le 15/04/2026 à 15:40
- 4 Subvention aux associations (2) (138Ko) publié le 15/04/2026 à 15:39
- 3 Election des membres du centre communal d'action sociale (159Ko) publié le 15/04/2026 à 15:39
- 2 Composition du centre communal d'action sociale (136Ko) publié le 15/04/2026 à 15:39
- 1 Délégations du conseil municipal au maire (192Ko) publié le 15/04/2026 à 15:38
- Délibération n°2-21032026 FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ADJOINTS (105Ko) publié le 27/03/2026 à 11:51
- Délibération n°1-21032026 DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS (105Ko) publié le 27/03/2026 à 11:50